Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC
ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1438787
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
28/02/1996
MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC de ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS

Présentation de la marque MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS domicilié(e) Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETIT Jacques, gérant. - France.

La marque MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC est expirée depuis le 28 février 1996.

ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE PETIT ET FILS , MARQUIS DE BRIANE


ETABLISSEMENTS ANDRE PETIT ET FILS (SARL) - Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC. - France


M. PETIT Jacques, gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Pineau des Charentes, Cognac, Liqueurs.